REGLEMENT DE L'ECOLE


1. FREQUENTATION SCOLAIRE :
La fréquentation régulière de l'école est OBLIGATOIRE. Les activités scolaires sont réparties sur 8 demi-journées : lundi, mardi, jeudi et vendredi. La durée hebdomadaire de la scolarité est fixée à 24 heures. Les parents sont tenus de prévenir l'école par téléphone dès la première 1/2 journée d'absence et de donner une justification écrite de toute absence au retour de l'élève à l'école (fournir, le cas échéant, un certificat médical). Tout manquement à l'obligation scolaire est signalé par la directrice à l'Inspecteur d'Académie. Toutefois des autorisations d'absence peuvent être accordées par la directrice, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

2. HORAIRES :
Matin : de 8 h 30 à 11 h 30 ; après-midi : de 13 h 30 à 16 h 30 L'accueil des élèves a lieu 10 minutes avant l'heure d'entrée. Les enfants ne doivent pas pénétrer dans la cour avant l'heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance ne s'exerçant que pendant les heures réglementaires.

3. EDUCATION :
Les élèves et leur famille doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction de l'enseignant ou de tout autre membre de la communauté scolaire et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. Les manquements au règlement intérieur de l'école et en particulier, toute atteinte portée à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant portées à la connaissance des familles. Conformément aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu'un élève méconnaît cette interdiction, la directrice organise un dialogue avec cet élève et ses parents avant toute procédure de retrait de l'école. L'inspectrice de l'éducation nationale en est informée et intervient au besoin pour apporter sa contribution à la résolution de cette situation. Elle rend compte à l'inspecteur d'académie de l'issue du dialogue et le saisit le cas échéant en cas d'absence d'une issue favorable.

4. SECURITE :
Dans l'intérêt de l'enfant, il est indispensable de renseigner utilement la fiche de renseignements ainsi que la fiche sanitaire d'urgence remises à la rentrée (et de les mettre à jour éventuellement). Prise de médicaments à l'école : les élèves ne doivent apporter aucun médicament à l'école. En cas de nécessité, les modalités d'administration d'un médicament doivent faire l'objet d'un Projet d'Accueil Individualisé (PAI) à la demande de la famille, et mis au point avec le médecin scolaire, selon la réglementation en vigueur.

5. ENFANT VICTIME D'UN MALAISE OU D'UN ACCIDENT :
Dans toute la mesure du possible, la famille est prévenue dans les meilleurs délais à l'aide des renseignements indiqués sur la fiche de renseignements. S'il s'avère indispensable de procéder à une intervention immédiate, les services d'urgence sont prévenus aussitôt, et une déclaration d'accident réglementaire est rédigée.

6. SORTIE D'UN ELEVE DE L'ECOLE :
En cas de nécessité, un enfant peut être autorisé à quitter l'école sur le temps scolaire. Les parents doivent alors désigner par écrit la personne qui prendra l'enfant en charge par une lettre adressée ou remise en temps utile à la directrice. Dans tous les cas l'élève est remis par l'enseignant à l'accompagnateur et au retour, ce dernier le raccompagne dans la classe.

7. HYGIENE :
Les parents doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l'école en parfait état de propreté tant sur leur personne que sur leurs vêtements et exempts de possibilité de contagion (poux, gale, etc.) Pour toute difficulté persistante, le médecin de l'éducation nationale sera sollicité.

8. MATERIEL SCOLAIRE :
Les élèves doivent prendre le plus grand soin des locaux et du matériel scolaire qui leur sont confiés. Toute perte ou détérioration entraîne le remplacement à la charge de la famille. Dès la rentrée, les cahiers et les livres doivent être couverts et porter lisiblement le nom et la classe de l'enfant.

9. IL EST INTERDIT AUX ELEVES :
- de pénétrer dans les couloirs ou les salles de classe pendant les récréations sans autorisation du maître de service.
- d'ouvrir ou de fermer les fenêtres sans autorisation de l'enseignant.
- de toucher sans permission au matériel d'enseignement, aux appareils et ustensiles installés dans l'école.
- d'apporter à l'école des objets de valeur ou des objets dangereux : parapluie, canif, cutter, épinglettes, bouteilles, jouets électroniques, pistolet, amorces et d'une façon générale tous les objets dangereux ou susceptibles d'occasionner des blessures.
- Tout geste violent envers un camarade.

10. RESTAURANT SCOLAIRE :
Les enfants déjeunant au restaurant scolaire devront se conformer aux prescriptions du règlement municipal.

11. ASSURANCE :
Il est vivement conseillé aux parents d'assurer leur enfant. L'assurance est obligatoire dans le cadre des activités facultatives (sorties, voyages collectifs,…) tant pour les dommages dont l'élève serait l'auteur (assurance de responsabilité civile) que pour ceux qu'il pourrait se faire à lui-même (assurance individuelle accidents corporels).

12. DIVERS :
- Les vêtements (gants, bonnets,écharpes…) doivent être marqués aux nom et prénom de l'enfant, écrits en entier, afin d'éviter toute contestation en cas de perte ou d'échange. En aucun cas, l'enseignant(e) ne peut être tenu pour responsable.
- Les élèves ne doivent pas porter de bijoux. En cas de perte, l'école n'est pas responsable.
- Tous les exercices d'ensemble (rentrée en classe, mise en rang, etc.) dans les escaliers et les couloirs doivent se faire dans le calme.
- La circulation des adultes dans l'école est soumise à l'autorisation de la directrice.
- Au début de l'année scolaire une liste de fournitures est distribuée. Il est souhaitable que les parents s'assurent régulièrement de la présence et du bon état de ces fournitures.

13. CONCERTATION ENTRE FAMILLES ET ENSEIGNANTS :
Deux réunions d'information sont organisées au cours de l'année scolaire. Les enseignants reçoivent les parents de préférence sur rendez-vous, formulé par écrit quelques jours à l'avance.
La directrice de l'école se tient à la disposition des familles pour toute question particulière et reçoit de préférence sur rendez-vous. Un bilan concernant les résultats scolaires et le comportement de l'élève est remis périodiquement aux parents. Le livret scolaire est communiqué régulièrement aux familles. Le comité de parents composé des représentants élus des parents participe aux travaux du Conseil d'Ecole.

14. COMMMUNICATION DU PRESENT REGLEMENT Le règlement est affiché à l'école. Il est remis aux familles en début d'année scolaire, lu et commenté par les enseignants aux enfants.

Règlement modifié et adopté lors du Conseil d'Ecole du 9 novembre 2008
Pour le Conseil d'Ecole
La directrice, Mme Catherine Aubert